Resultados de la búsqueda
Para más opciones de búsqueda, vea Ayuda:Búsqueda.
Quizás quisiste decir: parlementaire commission
Si consideras que este artículo debería existir, conoces nuestros pilares, dispones de fuentes fiables y sabes indicarlas como referencias, puedes crearlo, opcionalmente usando nuestro asistente.
- II, Vol. VII, Tomo I, Roma 1987, pp. 287-298 Parlementaire Commissie (1991). Verslag van het parlementair onderzoek met betrekking tot het bestaan in België…8 kB (1026 palabras) - 10:23 16 feb 2022
Resultados de la Wikipedia en francés.
- détaillé : Commission d'enquête parlementaire en France. Chaque assemblée peut créer une commission d’enquête parlementaire par le vote d’une résolution…103 kB (10 651 palabras) - 22:44 7 abr 2024
- Assemblée nationale (France) (redirección desde Mission d'information parlementaire)détaillé : Commission d'enquête parlementaire en France. Chaque assemblée peut créer une commission d’enquête parlementaire par le vote d’une résolution…118 kB (10 584 palabras) - 09:42 4 abr 2024
- Les exactions commises dans l'État indépendant du Congo sont les actes de cruauté qui ont dévasté une partie de la population de cette colonie (aujourd'hui…54 kB (6603 palabras) - 11:48 22 mar 2024
- Affaire d'Outreau (sección L'enquête parlementaire)le 30 janvier 2023). commission d'enquête parlementaire sur Outreau. « Commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau », sur assemblee-nationale…98 kB (11 097 palabras) - 17:39 26 abr 2024
- clientèle,. En 2007, elle rencontre Nicolas Bays, alors collaborateur parlementaire au Parlement européen et se marie avec lui en juin 2009 à Wingles. Le…84 kB (7304 palabras) - 13:03 2 may 2024
- mais refuse de se rendre à cette convocation en invoquant son immunité parlementaire. Des dizaines de sympathisants manifestent leur soutien devant son domicile…70 kB (6631 palabras) - 22:37 28 abr 2024
- forces de police des erreurs commises durant l'enquête, ce qui a plusieurs conséquences : une commission parlementaire entend des centaines de témoins…43 kB (4859 palabras) - 15:38 3 may 2024
- ayant perdu la vidéo originale de l'évènement. Il a été l’assistant parlementaire du député Michael Ben-Ari, fondateur de Force juive. Il est actuellement…34 kB (3210 palabras) - 02:42 2 may 2024
- D'autres projections sont prévues dans le monde pour témoigner des atrocités commises par les hommes du Hamas le 7 octobre. Un porte-parole de Tsahal a déclaré…426 kB (42 700 palabras) - 21:00 3 may 2024
- sursis, suspendu quatre mois du groupe parlementaire LFI-NUPES et exclu du PG. Il réintègre son groupe parlementaire en plein mouvement social contre le…41 kB (3337 palabras) - 19:55 21 abr 2024
- Félix Tshisekedi (sección Rupture avec le camp Kabila et formation d'une nouvelle majorité parlementaire)du FCC de Kabila et à isoler politiquement ce dernier. La majorité parlementaire est reconfigurée et une nouvelle majorité dite d'« Union sacrée » est…53 kB (4649 palabras) - 10:16 27 abr 2024
- secrète » (Commissie Stiekem, officiellement la Commissie voor de Inlichtingen- en Veiligheidsdiensten), composée des présidents des groupes parlementaires des…22 kB (1416 palabras) - 23:24 27 abr 2024
- immunités parlementaires. Il existe une irresponsabilité parlementaire quant à ses opinions et son vote dans le cadre de son travail parlementaire. Cette…40 kB (5340 palabras) - 18:23 23 abr 2024
- commises qui ont empêché de prévenir ou d'arrêter le génocide. Plusieurs rapports indépendants, dont celui de la mission d'information parlementaire sur…93 kB (11 185 palabras) - 09:31 30 abr 2024
- République Jacques Chirac et le gouvernement Raffarin d'une « mission parlementaire sur l’accompagnement de la fin de vie ». Le 24 septembre 2004, Marie…9 kB (1128 palabras) - 17:31 11 mar 2024
- d'Élisabeth Borne. Le 27 octobre 2023, devant une commission d'enquête parlementaire sur les dysfonctionnements dans le sport, Gilles Moretton, par ailleurs…70 kB (5995 palabras) - 04:12 28 abr 2024
- « Ce qu'il nous faut, c'est une arme contre la déviation du régime parlementaire ». Le recours au Conseil était alors restreint dans sa conception initiale…193 kB (20 476 palabras) - 12:27 1 may 2024
- tondues pour « collaboration horizontale ». De ce fait, des erreurs sont commises dans cette libération rapide et des innocents injustement assassinés. Les…283 kB (32 770 palabras) - 06:49 20 abr 2024
- 19 avril 2020). Rapport parlementaire, p. 93. Rapport parlementaire, p. 92. Rapport parlementaire, p. 94. Rapport parlementaire, p. 95. Service médical…419 kB (40 796 palabras) - 08:55 23 abr 2024
- diplomatiques officielles au niveau gouvernemental, la Ligue d'amitié parlementaire Japon-Corée du Nord traite de questions d'intérêt commun pour les deux…171 kB (19 126 palabras) - 13:31 19 abr 2024
- Mouvement social contre la réforme des retraites en France de 2023 (sección Pressions contre des parlementaires)légitimité parlementaire à cette réforme », susceptible de décourager grèves et manifestations. S'ensuit une polémique sur l'obstruction parlementaire même…373 kB (36 576 palabras) - 11:52 15 abr 2024